DROIT. - Lot 222

DROIT. Ensemble de textes en lien avec le droit nivernais : - Liste des membres de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du baillage de Nivernais aux états généraux de 1789 publiée d'après le cahier original, à Paris chez Victor Didron en 1847. In-4 de 21 pages, tiré à 150 exemplaires. - CROUZET (Henri). Droits et privilèges par la commune de Nevers, à Nevers chez Fay en 1858. In-8 de 220 pages. - ROUBET. Du faict de la Gabelle à Nevers chez Paulin en 1868. In-8 de 44 pages. - DE PIERREDON DE FERRON. Extrait du dictionnaire de Prudhomme relatif aux nivernais condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire à Nevers chez Paulin et Fay en 1874. Plaquette de 19 pages. - BOUCOMONT. Des Mainmortes personnelle et réelle en Nivernais, à Paris, à la librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts et chez larose, en 1896. In-8 broché de 163 pages et une carte du nivernais et du bourbonnais dépliante en fin d'ouvrage. - DESPOIS. Histoire de l'autorité royale dans le comté de Nivernais, à Paris chez Giard et Brière en 1912. In-4 de 512 pages (incomplet, sans couverture de contreplat). - MEUNIER. Souvenir du centenaire de l'arrêt de Pie VII à Tronsanges 1812-1912, à Nevers chez Vallière en 1912. In-8 de 80 pages. - DUMONT (François). Une session des états de Bourgogne, la tenue de 1718 à Dijon à l'imprimerie Bernigaud et Privat en 1935. In-8 de 167 pages, enrichi d'un envoi de l'auteur.